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Quels sont les objets dont la vente est interdite sur AFRIKAVENUE ?

En tant que membre AFRIKAVENUE, vous êtes tenu de vous assurer que l'objet que vous souhaitez acheter ou mettre en vente est autorisé sur AFRIKAVENUE. Pour cela suivez la procédure ci-dessous :

Commencez par lire les règles de mise en vente. Elles vous aideront à mettre vos objets en vente suivant les règles établies sur AFRIKAVENUE.
Si vous avez des doutes sur l'autorisation d'une mise en vente, consultez la liste d'objets ci-dessous. Ces règlements sont conçus pour vous aider à effectuer vos transactions sur AFRIKAVENUE en toute sécurité. Nous vous rappelons que :

1 «Interdit» signifie qu'un objet ne peut pas être mis en vente sur AFRIKAVENUE.

2 «Contestable» signifie qu'un objet peut être mis en vente sous certaines conditions.

3 «Droits d'auteur et marques de fabrique» : un objet peut enfreindre certains droits comme les droits d'auteur ou de propriété de marques commerciales. Pour votre protection, certains objets, même légaux, ne sont pas autorisés («interdits») parce qu'ils enfreignent presque toujours les lois relatives aux droits d'auteur ou aux marques de fabrique.

Liste des objets interdits, contestables ou contrefaisants:`

Interdits

  • Animaux et parties animales
  • Armes à feu et explosifs
  • Biens culturels et archives publiques Biens soumis à embargo
  • Biens volés ou recelés
  • Billets de loterie
  • Cartes de crédit
  • Cosmétiques d'occasion
  • Documents officiels délivrés par l'Etat Contrats et billets
  • Décodeurs
  • Drogues et objets associés Equipement de surveillance
  • Fausses monnaies et faux timbres

Feux d'artifice
Incitation à des activités illégales
Instruments financiers
Listes de publipostage
Objets à caractère pédophile
Machines à affranchir
Marchandises interdites ou réglementées
Matériels destinés à l'ouverture des serrures
Médicaments et parapharmacie
Mini-motos, pocket-bikes, mini-quads et quads non homologués Organes et produits du corps humain
Réservé aux adultes
Substances dangereuses, interdites ou règlementées
Tabac
Violence, discrimination et haine raciale

Contestables

Alcool
Armes et couteaux
Autographes
Billets d'entrée (spectacles)
Denrées alimentaires
Equipements médicaux d'occasion Fouilles, fossiles et ,inéraux
Pesticides
Piles et accumulateurs
Produits réfrigérants quads
Scanners et équipements électroniques Uniformes, décorations, insignes Vêtements d'occasion

Règles de mise en vente

Comparaison d'objets
Importation de biens
Impôts et taxes
Mise en vente anticipée
Oeuvres d'art et objets de collection Publicités et remerciements

Taxe sur les objets de collection Titres d'annonces ambigus Transactions internationales Utilisation abusive de mots-clés Ventes de catalogues

Vol de photo ou de description Autres règles de mise en vente

Droits d'auteur et marques de fabrique (potentiellement contrefaisant)

Compilations et supports d'information Copies de film 35/70mm
Copies et contrefaçons
Copies non autorisées

Copies promotionnelles de films ou d'œuvres musicales Authenticité non garantie par le vendeur
Droits d'auteur, droit des marques et votre annonce Encouragement à la violation d'un réglement Enregistrements illégaux

Logiciels bêta
Logiciels de jeux : Sony, Sega et Nintendo
Logiciels de l'enseignement supérieur
Logiciels OEM
Marques et noms de domaines
Mod chips, adaptateurs de jeux et disques de démarrage Objets de marque et objets contrefaits
Piratage de produits protégés
Supports enregistrables(CD-ROM / DVD-ROM)
Supports téléchargeables
Usage abusif des marques
Utilisation d'effigies, de noms et de signatures

Important :

> Que vous soyez vendeur ou acheteur, si vous proposez gratuitement (au lieu de vendre) un objet interdit, contestable ou contrefaisant, vous êtes toujours légalement responsable.
> Cette liste est souvent mise à jour et intégrée à titre de référence aux Conditions d'utilisation. En cas de doute sur la législation en vigueur, adressez-vous aux administrations pertinentes, à un avocat ou à un détenteur de droits d'auteur, de marques de fabrique ou d'autres droits. La liste ci-dessus ne doit en aucun cas être considérée comme complète, exhaustive ou limitative. AFRIKAVENUE se réserve donc le droit de retirer du site toute annonce qui serait contraire à la loi, à l'ordre public, aux bonnes mœurs ou plus généralement aux principes et valeurs de la communauté AFRIKAVENUE et cela même si la règle ou la norme justifiant ce retrait n'est pas évoquée sur le site.